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Le droit de la plaisance emprunte aux règles du droit maritime et à celles du droit commun. Cette double dimension oblige le juriste à appréhender mutuellement des règlementations parfois contradictoires.

Plaisancier et gens de mer, ce site juridique a vocation à expliquer ce droit en pleine effervescence dont les contraintes doivent s'allier au principe de liberté.

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Le  26/04 |    Présidentielle 2012 Réponse de Nicolas SARKOZY au questionnaire du Cluster Maritime Français et de l’Institut Français de la Mer

Le  18/04 |    Un grand colloque sur la piraterie à La Rochelle - 9 au 12 mai 2012

Le  06/04 |    Affaire Total : vers une annulation de la condamnation pour incompétence de la juridiction saisie ?

Le  05/04 |    Question prioritaire de constitutionnalité : indépendance, impartialité et compétence professionnelle des juges occasionnels

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Ouvrages spécialisés de droit maritime >

Ce qui est le plus frappant quand on s'intéresse au droit de la plaisance, activité qui génère un contentieux important et constitue une activité économique importante, c'est la pauvreté des ouvrages en la matière. Soit qu'ils ne traitent pas de la plaisance, soit qu'ils l'abordent de façon succincte voire laconique.

En conséquence, je m'attache à vous présenter dans cette rubrique quelques ouvrages dont la liste se complète peu à peu au fur et à mesure de mes lectures. Ces ouvrages que j'estime pertinents abordent, certes le plus souvent très partiellement la plaisance, mais ont le mérite de l'étudier et, le plus souvent, de façon opportune.

Il n'en reste que, au delà d'une doctrine aujourd'hui bien fournie, pour comprendre et appréhender véritablement le droit de la plaisance, seules quelques associations et fiches pratiques émanant de la Mission plaisance du Ministère de l'environnement permettent une étude plus approfondie.

Traité de Droit Maritime - Scapel & Bonassies - 2ème édition, Editions LGDJ

Sans fuir aucunement les analyses théoriques, comme en matière de statut du capitaine ou de clauses d'arbitrage, les auteurs ont enrichi leur texte de très nombreuses références jurisprudentielles.

Ils ont conduit leur réflexion non seulement à partir des textes et de leur appréhension par la doctrine, mais surtout à partir des décisions des tribunaux : décisions des juridictions de l'ordre judiciaire et, si nécessaire, comme en matière d'affrètement, décisions des juridictions arbitrales.

Décisions des juridictions françaises et quand cela se révèle utile à l'approfondissement de l'analyse, des juridictions de common law.Ils ont cependant su garder leurs distances par rapport à la jurisprudence, critiquée par eux quand ils l'ont jugé pertinent.

Droits Maritimes - Sous la direction de Beurier, 2009-2010, Editions Dalloz

Une synthèse de l'ensemble de disciplines du droit et de la mer dans une approche transversale qui correspond à la pluridisciplinarité du monde océanique tout à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur du commerce.

Riche en références bibliographiques et en jurisprudence, cette nouvelle édition refondue assure un accès direct à l'information et permet une compréhension rapide de phénomènes complexes.

Les développements sont destinés aux praticiens du monde de la mer tant navigants qu'à terre dans les entreprises maritimes et les administrations de terrain

Guide juridique pratique du plaisancier - Viratelle & Margotin - 2ème édition - Editions Arthaud.

Plus de trois millions de Français pratiquent les sports de plaisance chaque année et se posent de nombreuses questions sur leur responsabilité juridique.

Dans un style clair et didactique, les auteurs abordent plus de cinquante thèmes qui intéressent tous les marins et les amateurs de voile : achat, location et vente des bateaux, place de portet gardiennage...

 

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